INSTRUCTION N° 693/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux modalités pratiques d’organisation et de déroulement des concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en vue d’un recrutement comme officiers d’active des écoles d’armes.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 693/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux modalités pratiques d’organisation et de déroulement des concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en vue d’un recrutement comme officiers d’active des écoles d’armes.

Du 10 avril 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 6 4 5 J

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

 Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1).

Texte abrogé : Instruction n° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 7 juin 2002 (BOC, 2002, p. 4529 ; BOEM 770.1.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.1, 770.1.6

Référence de publication : BOC n° 23 du 21 mai 2015, texte 8.