CIRCULAIRE N° 450/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières », section « personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 450/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme par examen des dossiers sur titres ou par équivalences en 2015.

Du 3 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 1 5 6 C

Références :

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Instruction n° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 8 ; BOEM 614.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 17 du 20 avril 2015, texte 29

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