CIRCULAIRE N° 11342/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2015 des officiers des corps de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 11342/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2015 des officiers des corps de l’armement.

Du 22 janvier 2015

NOR D E F A 1 5 5 0 1 1 7 C

Références : a) Code de la défense – Partie législative, article L. 4135-1.

b) Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment ses articles R. 4125-1. à R. 4125-14. et R. 4135-1. à R. 4135-8.

c) Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3, 810.4.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 18839/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC du 31 janvier 2014 (BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 21.

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