ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organisme relevant du chef d’état-major des armées

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organisme relevant du chef d’état-major des armées.

Du 16 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 2 4 9 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Arrêté du 24 septembre 2012 (BOC N° 46 du 29 octobre 2012, texte 6 ; BOEM 110.6.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.1.1

Référence de publication : BOC n° 11 du 5 mars 2015, texte 7.

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