ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées.

 

Du 16 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 2 2 9 A


Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 24 septembre 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 19 ; BOEM 110.6.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.3.1

Référence de publication : BOC n° 10 du 26 février 2015, texte 13.

À lire également