INSTRUCTION N° 23053/DEF/DGA/D relative à l’enseignement militaire supérieur à la direction générale de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines.

INSTRUCTION N° 23053/DEF/DGA/D relative à l’enseignement militaire supérieur à la direction générale de l’armement.

Du 10 février 2015

NOR D E F A 1 5 5 0 1 3 8 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment ses articles D. 4152-1. à D. 4152-6.

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

Arrêté du 21 août 1970 (BOC/SC, p. 983 ; BOC/G, p. 761 ; BOC/M, p. 726 ; BOC/A, p. 642 ; BOEM 768.5.3, 770.3.4.4, 775.2.3.3, 778.2.3.1, 780.2, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 661.3.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Arrêté du 9 décembre 2014 (BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 5 ; BOEM 810.4.3).

Pièce(s) Jointe(s) :

Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 314714/DEF/DGA/D du 5 septembre 2008 (BOC N° 47 du 12 décembre 2008, texte 1 ; BOEM 810.4.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 810.4.3

Référence de publication : BOC n° 9 du 19 février 2015, texte 8.