CIRCULAIRE N° 0-1348-2015/DEF/DPMM/1/E relative au suivi des chefs du quart de la marine. Établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-1348-2015/DEF/DPMM/1/E relative au suivi des chefs du quart de la marine. Établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.

Du 12 janvier 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 0 6 8 C

Références :

a) Instruction générale n° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 (BOC N° 32 du 6 août 2010, texte 8 ; BOEM 113.3, 140.1).

b) Instruction n° 0-12818-2011/DEF/DPMM/FORM du 7 juillet 2011 (BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 13 ; BOEM 321.2, 775.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 (BOC N° 25 du 4 juillet 2008, texte 21 ; BOEM 321.4, 775.3.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2, 775.3.1

Référence de publication : BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 8.