CIRCULAIRE N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP relative à l’organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : « centre national des sports de la défense ».

CIRCULAIRE N° 5832/DEF/EMA/CNSD/DREP relative à l’organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

BOC N 6 EMA Texte N 6

Du 4 juin 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 3 9 6 C

Références :

Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 683.2) modifiée.

Instruction n° 12972/DEF/EMA/ESMG/PMF du 17 octobre 2013 (BOC N° 53 du 6 décembre 2013, texte 6 ; BOEM 683.1).

Circulaire n° 6585/DEF/EMA/CNSD/DREP du 4 novembre 2009 (BOC N° 22 du 28 mai2010, texte 2 ; BOEM 683.2).

Circulaire n° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 6 ; BOEM 683.2).

Circulaire n° 8378/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 17 juillet 2012 (BOC N° 55 du 21 décembre 2012, texte 8 ; BOEM 683.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Treize annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 (BOC N° 4 du 29 janvier 2010, texte 2 ; BOEM 683.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.2

Référence de publication : BOC n° 6 du 5 février 2015, texte 6.