INSTRUCTION N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l’armée de terre.

Du 8 décembre 2014

NOR D E F T 1 4 5 2 4 0 7 J

Références :

Décret n° 49-1655 du 28 décembre 1949 (BO/G, p. 6214 ; BOEM 520-0.6) modifié. Arrêté du 13 avril 1953 (BO/G, p. 1841 ; BOEM 763.3.2.2) modifié.

Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 (BOC N° 36 du 26 septembre 2008, texte 5 ; BOEM 620-4.1.5.2) modifiée.

Instruction n° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 (BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 18 ; BOEM 312.2.1, 620-4.1.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 (BOC, 2004, p. 4045 ; BOEM 314.1.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 314.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 9.

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