LISTE N° 500007/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/MAR/D du 17 avril 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 500007/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA modifiant la liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/MAR/D du 17 avril 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011.

Du 5 janvier 2015

NOR D E F S 1 5 5 0 0 0 6 K

Texte modifié : Liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 17 avril 2012 (BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 2 ; BOEM 367.3.3).

Référence de publication : BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 4.

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