CIRCULAIRE N° 0-15934-2014/DEF/DPMM/1/RA relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine pour les unités rattachées aux autorités de synthèse « major général des armées » et « sous-chef performance » de l’état-major des armées – travaux 2015.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-15934-2014/DEF/DPMM/1/RA relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine pour les unités rattachées aux autorités de synthèse « major général des armées » et « sous-chef performance » de l’état-major des armées – travaux 2015.

Du 1er décembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 3 6 3 C

Références : Code de la défense, notamment son article R. 4135-3.

Instruction n° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 43 du 29 août 2014, texte 2 ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

Instruction n° 220086/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 59 du 21novembre 2014, texte 1 ; BOEM 312.2.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Référence de publication : BOC n° 66 du 30 décembre 2014, texte 13