CIRCULAIRE N° 517608/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 517608/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative au rendez-vous d’information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation de sous-officiers d’active de l’armée de terre pour l’année 2015.

Du 14 novembre 2014

NOR D E F T 1 4 5 2 1 6 4 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment son article l. 4136-1-1.

Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 34 ; BOEM 771.1) modifiée.

Instruction n° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 octobre 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 14 ; BOEM 314.1.1.3).

Texte abrogé :

Circulaire n° 565220/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 28 octobre 2013 (BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 22.