CIRCULAIRE N° 4332/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 4332/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2015.

Du 2 décembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 2 5 4 C

Référence : Instruction n° 220084/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 (BOC n° 43 du 29 août 2014, texte 3 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 325.4.2, 326.1.3.5, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 381/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 28 janvier 2014 (BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 15).

Référence de publication : BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 20.

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