ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau « organisation ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 11 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 7 8 4 A

Précédent Modificatif :

Erratum du 27 mars 2014 (BOC n° 16 du 4 avril 2014, texte 7).

Texte modifié : Arrêté du 20 octobre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 8 ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 6.