ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 6 novembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 0 8 4 A

Précédent Modificatif : Arrêté du 3 octobre 2014 (BOC n° 56 du 7 novembre 2014, texte 15).

Texte modifié : Arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 23 ; BOEM 144.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 62 du 5 décembre 2014, texte 8.

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