ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

ARRÊTÉ fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la marine sur demande et au choix.

Du 13 octobre 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 9 6 9 A

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2015 : Arrêté n° 0-17370-2010 du 13 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 7 ; BOEM 321.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 17.

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