CIRCULAIRE N° 5813/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l’accès au grade de major parmi les sous-officiers d’active et de la réserve opérationnelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l’armée de l’air ; bureau « sélections et concours ».

CIRCULAIRE N° 5813/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015 pour l’accès au grade de major parmi les sous-officiers d’active et de la réserve opérationnelle.

Du 21 novembre 2014

NOR D E F L 1 4 5 2 1 1 4 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret du 31 juillet 2014 (n.i. BO ; JO n° 177 du 2 août 2014, texte n° 82).

Arrêté du 6 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 217 ; BOEM 333.1.1.1).

Arrêté du 22 décembre 2008 (BOC n° 6 du 30 janvier 2009, texte 23 ; BOEM 332.1.2.6.2).

Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 (BOC N° 46 du 31 octobre 2013, texte 14 ; BOEM 777.3.3).

Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).

Instruction n° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 20 mars 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 8 ; BOEM 332.1.4.2).

MOFI n° 5670/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 22 octobre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 22828/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 7 novembre 2013 (BOC N° 50 du 21 novembre 2013, texte 20).

Référence de publication : BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 27.

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