CIRCULAIRE N° 0-15523-2014/DEF/DPMM/2/RA relative aux cours par correspondance 2014-2015 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2016.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ;
bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-15523-2014/DEF/DPMM/2/RA relative aux cours par correspondance 2014-2015 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2016.

Du 24 octobre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 0 1 9 C

Références :

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 12 ; BOEM 326.1.4) .

Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-19046-2013/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2013 (BOC N° 48 du 8 novembre 2013, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 59 du 21 novembre 2014, texte 16.