CIRCULAIRE N° 273012/DEF/RH-AT/SDF/CCF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d’accès aux corps des officiers pour l’année 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum – coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 273012/DEF/RH-AT/SDF/CCF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d’accès aux corps des officiers pour l’année 2016.

Du 21 octobre 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 9 2 4 C

Références :Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2014-1064 du 18 septembre 2014 (JO n° 218 du 20 septembre 2014, texte n° 17 ; signalé au BOC 52/2014).

Arrêté du 13 janvier 2011 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 1 ; BOEM 311-0.1.2, 770.1.3) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 1 ; BOEM 110.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 110.1) modifié.

Note n° 565186/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 30 octobre 2013 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : À compter du 1er décembre 2014 :

Circulaire n° 273942/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO du 18 novembre 2013 (BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 18).

Référence de publication : BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 19

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