INSTRUCTION N° 2555/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au brevet technique.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 2555/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au brevet technique.

Du 5 septembre 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 6 8 8 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 1000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 10 avril 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 58 ; BOEM 768.5.3).

Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 5 ; BOEM 768.5.1).

Instruction n° 1926/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 14 février 2011 (BOC N° 11 du 18 mars 2011, texte 6 ; BOEM 768.5.3).

Texte abrogé :

Instruction n° 2555/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 19 décembre 2012 (BOC n° 5 du 25 janvier 2013, texte 21 ; BOEM 768.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 768.5.1

Référence de publication : BOC n° 52 du 22 octobre 2014, texte 14.

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