ARRÊTÉ relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique de ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

ARRÊTÉ relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l’armée de l’air.

Du 29 août 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 5 9 7 A

Références :

Code de la défense – Partie législative – IV – Le personnel militaire.

Décret du 27 décembre 1929 (BO/G, 1930, p. 267 ; BOEM 332.2.1, 333.2.1.1, 810.1.4) modifié.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Texte abrogé :

Arrêté du 13 décembre 2008 (BOC N° 3 du 16 janvier 2009, texte 13 ; BOEM 332.1.2.6.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 332.1.2.6.1

Référence de publication : BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 24.