CIRCULAIRE N° 43/DEF/DPMM/3/E relative à l’embarquement de réservistes ou d’anciens réservistes admis à l’honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et à l’accueil dans les formations à terre.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 43/DEF/DPMM/3/E relative à l’embarquement de réservistes ou d’anciens réservistes admis à l’honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et à l’accueil dans les formations à terre.

Du 9 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 6 4 7 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative, notamment l’article L. 4211-5.

b) Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

c) Instruction n° 308/DEF/CEMM du 2 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4725 ; BOEM 140.2).

d) Instruction n° 42/DEF/DPMM/3/E du 30 décembre 2013 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 20 ; BOEM 325.5.1).

e) Instruction n° 40/DEF/DPMM/3/E du 14 avril 2014 (BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 8 ; BOEM 325.5.2).

f) Directive n° 9924/DEF/CAB/CSRM du 4 octobre 2013 (BOC N° 51 du 29 novembre 2013, texte 2 ; BOEM 300.3.2, 312.1.2, 325.1.2, 333.1.1.1, 614.2.1, 621-5.2, 651.5.3, 810.1.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 43/DEF/DPMM/3/E du 24 novembre 2005 (BOC, 2005, p. 8615 ; BOEM 325.5.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 140.3, 325.5.1

Référence de publication : BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 20.