INSTRUCTION N° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. Du 3 septembre 2014

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre. Du 3 septembre 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 5 5 0 J

Référence :

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 31 ; BOEM 313.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 9 avril 2013 (BOC N° 22 du 17 mai 2013, texte 16 ; BOEM 313.1).

Classement dans l’édition méthodique :

BOEM 313.1

Référence de publication :

BOC n° 44 du 5 septembre 2014, texte 10.

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