INSTRUCTION N° 0-8852-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la gestion des carrières aéronautiques du personnel pilote de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-8852-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la gestion des carrières aéronautiques du personnel pilote de l’aéronautique navale.

Du 4 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 4 2 8 J

Références :

a) Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1297 ; BOEM 321.2) modifiée.

b) Instruction n° 6/DEF/DPMM/1/E du 4 juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 18 ; BOEM 590.2.2).

c) Décision du 20 février 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 février 2014, texte 31).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.2

Référence de publication : BOC n° 41 du 21 août 2014, texte 27.

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