INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

Du 28 juillet 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 4 2 1 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 28 mai 2009 (BOC n° 21 du 19 juin 2009, texte 40 ; BOEM 524-2.1.1.1).

Arrêté du 3 mars 2010 (JO n° 66 du 19 mars 2010, texte 39 ; signalé au BOC 20/2010 ; BOEM 331.1.2) modifié.

Instruction n° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 3 novembre 2011 (BOC n° 53 du 23 décembre 2011, texte 17 ; BOEM 331.1.2.1).

Instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 22 février 2013 (BOC n° 18 du 19 avril 2013, texte 12 ; BOEM 620-4.1.7.1).

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 4 mars 2013 (BOC n° 16 du 5 avril 2013, texte 14 ; BOEM 777.3.1).

Instruction n° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 (BOC n° 46 du 31 octobre 2013, texte 14 ; BOEM 777.3.3).

Instruction n° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 22 ; BOEM 778.1.3.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 (BOC n° 1 du 4 janvier 2013, texte 10 ; BOEM 331.1.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 331.1.2.1

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 21.

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