CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 0-7752-2014/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2014 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine

Du 18 juin 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 2 7 5 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.

b) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire et notamment les articles R. 4221-20 à R. 4221-27.

c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 300.2, 312.2.1, 325.2.3, 333.1.3.3, 614.2.3, 651.5.3, 810.4.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-14265-2013/DDEF/DPMM/3/RA du 2 juillet 2013 (BOC N° 32 du 25 juillet 2013, texte 14).

Référence de publication : BOC n° 39 du 8 août 2014, texte 22.