CIRCULAIRE N° 0-6970-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative au compte-rendu d’activité nautique des formations de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ».

CIRCULAIRE N° 0-6970-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative au compte-rendu d’activité nautique des formations de la marine.

Du 10 juin 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 1 6 2 C

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 274/DEF/EMM/STN du 22 décembre 2006 (BOC N° 14 du 19 juin 2007, texte 58 ; BOEM 570-0.2.9) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 570-0.2.9

Référence de publication : BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 13

À lire également