INSTRUCTION N° 511232/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 511232/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure de l’armée de terre.

Du 25 juin 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 1 9 1 J

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Décret n° 76-1191 du 23 décembre 1976 (BOC, p. 4411. ; BOEM 520-0.3, 651.4.1) modifié.

Décret n° 77-94 du 31 janvier 1977 (BOC, p. 708 ; BOEM 522.1.4) modifié.

Arrêté du 30 mars 2011 (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 10 ; BOEM 311-0.1.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2010 (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 14 ; BOEM 311-0.3.1.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.3.1.1

Référence de publication : BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 10.

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