CIRCULAIRE N° 2324/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 2324/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2015.

Du 19 juin 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 0 6 0 C

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5) modifié.

Arrêté du 17 juin 2013 (BOC N° 27 du 21 juin 2013, texte 6 ; BOEM 614.1.3.3) modifié.

Texte abrogé :

Circulaire n° 2876/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 9 juillet 2013 (BOC N° 39 du 6 septembre 2013, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 35 du 18 juillet 2014, texte 10.

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