INSTRUCTION N° 27/DEF/EMM/ORG relative à l’organisation du commandement de la marine à Paris.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 27/DEF/EMM/ORG relative à l’organisation du commandement de la marine à Paris.

Du 20 mai 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 9 9 5 J

Référence :

Voir annexe.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 27/DEF/EMM/PL/ORA du 2 août 2006 (BOC/PP 2, 2007, texte 25 ; BOEM 113.4.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.4.4

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 19.

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