ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives de l’armée de terre.

Du 23 juin 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 0 6 7 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté du 4 mai 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte n° 16 ; BOEM 112.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.1

Référence de publication : BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 10.

À lire également