ARRÊTÉ fixant les modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur et modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines civiles et militaires ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ fixant les modalités d’attribution du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur et modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

Du 27 mai 2014

NOR D E F P 1 4 5 0 9 6 1 A

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte modifié :

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Texte abrogé :

Arrêté du 28 octobre 2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 1 ; BOEM 313.2.2, 321.3, 332.1.4.1, 651.2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 311-0.2, 321.2, 768.5.2

Référence de publication : BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 3.