INSTRUCTION N° 19/DEF/DPMM/FORM fixant les besoins et les normes d’encadrement et d’instruction dans les écoles et centres de formation.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 19/DEF/DPMM/FORM fixant les besoins et les normes d’encadrement et d’instruction dans les écoles et centres de formation.

Du 5 mai 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 9 0 4 J

Référence :

Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 451/DEF/DPMM/FORM du 13 septembre 1999 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.1.1.1

Référence de publication : BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 17.

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