INSTRUCTION N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

Du 23 mars 2014

NORD E F T 1 4 5 0 7 6 2 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 27 février 2013 (BOC N° 17 du 12 avril 2013, texte 7 ; BOEM 770.3.3.2).

Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 27 janvier 2014 (BOC N° 12 du 7 mars 2014, texte 4 ; BOEM 770.3.3.1).

Directive n° 450053/DEF/RHAT/DIR/RH/LEG du 14 octobre 2008 (BOC N° 42 du 7 novembre 2008, texte 9 ; BOEM 460.2.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

À compter du 1er novembre 2014 : Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 mai 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 8 ; BOEM 770.3.4.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.4.6

Référence de publication : BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 15.

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