INSTRUCTION N° 1161/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à la délivrance d’attestations concernant l’attribution de brevets, diplômes ou certificats militaires dans l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination de la formation ».

INSTRUCTION N° 1161/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative à la délivrance d’attestations concernant l’attribution de brevets, diplômes ou certificats militaires dans l’armée de l’air.

Du 24 avril 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 8 5 5 J

Références :

Décret n° 2008-393 du 23 avril 2008 (JO n° 98 du 25 avril 2008, texte 34 ; signalé au BOC 21/2008 ; BOEM 100.2, 810.9).

Arrêté du 24 mars 2005 (JO n° 80 du 6 avril 2005, texte 18 ; BOC, 2005, p. 2535 ; BOEM 780.2).

Circulaire n° 446682/DEF/SGA/DRH-MD du 13 août 2012 (BOC N° 51 du 23 novembre 2012, texte 1 ; BOEM 300.7, 340.16).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1161/DEF/DPMAA/BEG/FORM du 13 juin 2005 (BOC, 2005, p. 4467 ; BOEM 778.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 778.1.1

Référence de publication : BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 10