ERRATUM à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 3 mars 2014 relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 3 mars 2014 relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

Du 28 avril 2014

NOR D E F D 1 4 5 0 5 2 4 Z

Texte modifié :

Instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 3 mars 2014 (BOC N° 19 du 18 avril 2014, texte 15 ; BOEM 104.3).

Référence de publication : BOC n° 23 du 30 avril 2014, texte 7.

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