INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

Du 3 mars 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 5 2 4 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Vingt annexes et quatre appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 5 février 2013 (BOC N° 11 du 1er mars 2013, texte 6 ; BOEM 104.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 104.3

Référence de publication : BOC n° 19 du 18 avril 2014, texte 15.

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