INSTRUCTION N° 0-2893-2014/DEF/DPMM/SDG relative aux qualifications du personnel en matière de sécurité nucléaire.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-2893-2014/DEF/DPMM/SDG relative aux qualifications du personnel en matière de sécurité nucléaire.

Du 14 mars 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 5 1 3 J

Références :

a) Instruction ministérielle n° 194/DEF/EMA/FN/2/– du 19 avril 1989 (n.i. BO).

b) Instruction n° 34/DEF/EMM/ALNUC/– du 12 juin 2012 (n.i. BO ; BDR partie principale).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Textes abrogés :

a) Instruction n° 245/DEF/DPMM/1/E du 16 mars 1990 (BOC, p. 999 ; BOEM 775.2.1) modifiée.

b) Instruction provisoire n° 329/DEF/DPMM/1/E/– du 26 mai 1997 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 775.2.1

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 avril 2014, texte 8.

À lire également