INSTRUCTION N° 1/DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d’évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur.

INSTRUCTION N° 1/DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d’évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire.

Du 10 mars 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 5 1 2 J

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe et huit appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 1/DEF/DPMM/EG du 10 juin 1992 (BOC, p. 2256 ; BOEM 321.3, 326.2.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.3, 326.2.4

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 avril 2014, texte 7.

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