CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle de 2013-2014.

Du 3 mars 2014

NOR D E F T 1 4 5 0 3 0 1 C

Références :

Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 31 ; BOEM 313.1) modifiée.

Instruction n° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 9 avril 2013 (BOC N° 22 du 17 mai 2013, texte 16 ; BOEM 313.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 201300/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 25 février 2013 (BOC N° 14 du 22 mars 2013, texte 26).

Référence de publication : BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 14.

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