ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, à l’exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 8 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 0 2 9 A

Précédent Modificatif :

Arrêté du 23 juillet 2012 (BOC N° 42 du 28 septembre 2012, texte 9).

Texte modifié :

Arrêté du 20 octobre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 8 ; BOEM 130.1.1, 144.1, 150.1.1, 300.6.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 6.