CIRCULAIRE N° 381/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 381/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l’année 2014.

Du 28 janvier 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 1 7 8 C

Référence :

Instruction n° 4110/DEF/EMA/RH/PRH du 29 mars 2013 (BOC N° 24 du 31 mai 2013, texte 9 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 508/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE du 8 février 2013 (BOC N° 9 du 22 février 2013, texte 26).

Référence de publication : BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 15.

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