CIRCULAIRE N° 0-31-2014/DEF/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ».

CIRCULAIRE N° 0-31-2014/DEF/DPMM/CPM relative à la réglementation des manifestations sportives.

Du 21 janvier 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 0 4 6 C

Références :

Instruction n° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 284 ; BOEM 683.6.2) modifiée.

Publication interarmées 7.1.1 EPMS, n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes et douze appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500/DEF/EMM/CPM du 21 décembre 2009 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 683.6.2

Référence de publication : BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 24.

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