CIRCULAIRE N° 0-23666-2013/DEF/DPMM/1/RA relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine (travaux 2014).

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-23666-2013/DEF/DPMM/1/RA relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine (travaux 2014).

Du 19 décembre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 3 9 4 C

Références :

a) Code de la défense, notamment son article R. 4135-3.

b) Instruction n° D-12-002694/DEF/EMA/EMP.3 du 20 avril 2012 (n.i. BO) modifiée.

c) Instruction n° 3307/DEF/EMA/RH/PRH du 12 mars 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 4 ; BOEM 312.2.2).

d) Instruction n° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 6 mai 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 15 ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

e) Note n° D-12-013733/DEF/EMA/RH/PRH du 27 décembre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Soixante-deux annexes.

Référence de publication : BOC n° 9 du 14 février 2014, texte 17.