INSTRUCTION N° 0-432-2014/DEF/DPMM/CPM relative aux majors conseillers.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ».

INSTRUCTION N° 0-432-2014/DEF/DPMM/CPM relative aux majors conseillers.

Du 16 janvier 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 0 4 7 J

Références :

Circulaire n° 531/DEF/EMM/PL/ORG du 17 juillet 1990 (BOC, p. 2633 ; BOEM 111.2.3.2, 113.9) modifiée.

Directive n° 121/DEF/EMM/RH/CPM du 23 juillet 2003 (BOC, 2003, p. 5771 ; BOEM 140.3) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 000-84383-2006/DEF/EMM/CPM du 6 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 64 ; BOEM 113.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.2

Référence de publication : BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 19.

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