INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine.

Du 14 octobre 2013

NOR D E F B 1 3 5 2 3 9 6 J

Références :

Instruction n° 16/DEF/EMM/PRH du 19 juillet 2012 (BOC N° 52 du 30 novembre 2012, texte 15 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).

Circulaire n° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 octobre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 21 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes et trois appendices.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1

Référence de publication : BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 14.

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