CIRCULAIRE N° 274026/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2014-2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique ».

CIRCULAIRE N° 274026/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2014-2015.

Du 22 novembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 2 9 8 C

Références :

Code de l’éducation, article R. 425-1. et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BO ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 274283/DEF/RH-AT/FS/SLM du 28 novembre 2012 (BOC N° 11 du 1er mars 2013, texte 9).

Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2014, texte 11.

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