CIRCULAIRE N° 273007/DEF/RH-AT/F/FS/SLSE relative à la formation, aux évaluations et à l’attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation.

CIRCULAIRE N° 273007/DEF/RH-AT/F/FS/SLSE relative à la formation, aux évaluations et à l’attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2013-2014.

Du 20 août 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 0 1 9 C

Références :

Arrêté du 30 août 2011 (JO n° 209 du 9 septembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6).

Instruction n° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 3 ; BOEM 300.7).

Instruction n° 128/DEF/RH-AT/PMF/DS du 16 mars 2011 (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 8 ; BOEM 341.2, 763.4.1).

Note n° 49/DEF/EMAT/PS/BPES du 18 mars 2011 (n.i. BO).

STANAG 6001 NTG du 12 octobre 2010 (édition 4).

Pièce(s) Jointe(s) : Seize annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 273207/DEF/RH-AT/F/FS/SL du 29 août 2012 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 25).

Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2014, texte 10.