Première et deuxième séance du lundi 8 juin 2009
2. Loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014
M. Hervé Morin, ministre de la défense
M. Patrick Beaudouin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
M. Axel Poniatowski, président de la commission des affaires étrangères
M. Hervé Morin, ministre de la défense
M. Hervé Morin, ministre de la défense, M. Philippe Vitel, M. Jean-Jacques Candelier, M. Philippe Nauche, M. Philippe Folliot
M. Jean-Jacques Candelier, M. Gilbert Le Bris, M. Francis Hillmeyer, M. Serge Grouard
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Amendements nos 5, 68, 108, 69
Première et deuxième séance du 9 juin 2009
Amendement no 70
Amendement no 93
Amendement no 45
Amendement no 110 rectifié
Amendement no 74
Présidence de M. Marc Laffineur
M. Hervé Morin, ministre de la défense
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Présidence de M. Marc Le Fur
Présidence de M. Rudy Salles
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Amendements nos 8, 111, 112, 80, 114, 113, 116, 115, 1
M. Roger Karoutchi, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Première et deuxième séance du mardi 9 juin 2009
Amendement no 70
Amendement no 93
Amendement no 45
Amendement no 110 rectifié
Amendement no 74
Présidence de M. Marc Laffineur
M. Hervé Morin, ministre de la défense
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Présidence de M. Marc Le Fur
Présidence de M. Rudy Salles
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Amendements nos 8, 111, 112, 80, 114, 113, 116, 115, 1
M. Roger Karoutchi, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Amendements nos 84, 78, 46, 79 rectifié
Articles 15 et 16 à 16 quinquies
Amendement no 96
Article 1er (précédemment réservé)
M. Hervé Morin, ministre de la défense
Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés)
Amendements nos 2, 36, 47, 60, 19, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 63, 62, 25, 26, 61, 27 rectifié, 28, 29, 31, 30, 32, 101, 33, 102, 34, 35, 99, 50, 100, 106, 49, 59, 51, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 109, 44, 53, 56, 64, 89, 57, 12, 98 rectifié, 58, 54 rectifié
Article 3 (précédemment réservé)
Amendement no 3
Article 4 (précédemment réservé)
Première séance du mardi 16 juin 2009
M. Serge Grouard, M. Bernard Cazeneuve, M. Jean-Jacques Candelier, M. Philippe Folliot
Documentation:
Projet de loi n°1216 du 4 novembre 2008
Rapport n° 1615 déposé le 8 avril 2009 :
Annexe 0 – Texte de la commission
Avis n° 1558 déposé le 31 mars 2009 par M. Loïc Bouvard
Avis n° 1720 déposé le 3 juin 2009 par M. Louis Giscard d’Estaing
Avis n° 1552 déposé le 25 mars 2009 par M. Émile Blessig