CIRCULAIRE N° 766/GEND/DPMGN/SDGP/BPO portant abrogation d’un texte.

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel ; bureau du personnel officier.

CIRCULAIRE N° 766/GEND/DPMGN/SDGP/BPO portant abrogation d’un texte.

Du 7 janvier 2014

NOR D E F G 1 4 5 0 0 0 3 C

Texte abrogé :

Circulaire n° 32014/DEF/GEND/SRH/SDGP/BPO du 13 mars 2009 (BOC N° 14 du 6 mai 2009, texte 46).

Référence de publication : BOC n° 3 du 17 janvier 2014, texte 9.

À lire également